Le site internet foie-grasdugers.com, est édité par l'Entreprise Individuelle Ida de Gers.
Siège social : Perchelongue 32100 CONDOM. Le directeur de la publication de foie-grasdugers.com est :
M. Curtis Ida.
Le Web master est : M. Curtis jean-claude
Numéro de TVA intracommunautaire :
Néant, entreprise avec franchise de base de TVA. TVA non applicable - Art 293 B du C.G.I.
Immatriculé au registre des métiers et du commerce d'Auch sous le Numéro 432 855 732.
Ce site est hébergé par : O2Switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand .
Ce site a pour but:
De fournir à l'internaute une boutique de vente de foies gras et de produits du terroir Gascon, Confits de canard, Carbure, Croustade, Vins des côtes de Gascogne, Flocs, Armagnacs, Divers, Souvenirs, Produits régionaux .
Toutes factures seront édité et comptabilisé au nom de l'entreprise Ida du Gers.
Droits de reproduction et de stockage : sauf autorisation préalable et expresse de foie-grasdugers.com, aucune reproduction des éléments de ce site n'est possible conformément à l'article L122 du CPI.
L'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site foie-grasdugers.com et les sites en sous domaines. De même l’internaute s’interdit de copier, reproduire, modifier, traduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un quelconque format, tout ou partie des textes, photos, images, vidéos, données et informations présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Toutes les photos ont été achetés chez fotolia.com, prises par nos soins, ou donné avec l'autorisation des intervenants du site foie-grasdugers.com et ce trouve de ce fait avec des droits d'auteurs.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de toutes données personnelles (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés") portées à la connaissance de foie-grasdugers.com lors de Votre inscription ou de vos utilisations du site foie-grasdugers.com
Ce droit pourra être exercé:
Sur le site foie-grasdugers.com grâce à nos formulaires de contact
Par courrier simple à l'attention de: Ida du Gers (site foie-grasdugers.com) Perchelongue 32100 Condom
Par téléphone: 06 37 50 79 45
Pour toutes questions sur l'entreprise, vous pouvez nous envoyer vos questions par e-mail à contact@foie-grasdugers.com
Mme. Curtis Ida.